Notice légale :

Le présent site est édité par la société Les Voyages Sindbad, SARL au capital de 38 112 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 40849513300014.  Code APE 7912Z. Le siège social est situé au 5, rue Hoche – 93500 Pantin – FR.

La société Les  Voyages Sindbad SARL est titulaire d'une Licence d'Etat numéro 075980036.
Elle est couverte par la garantie financière de l’APS, l'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme, sise au 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
Son assurance responsabilité civile professionnelle (n°54786417) est souscrite auprès de la compagnie Generali, 11 Bd Haussmann, 75 456 Paris Cedex 09.
N° TVA – Intracommunautaire : FR21408495133.
Pour toute information relative à notre brochure et notre site internet, consultez www.sindbad-voyages.com.
Pour toute question technique liée à ce site, vous pouvez adresser par email votre demande à l'adresse suivante infos@sindbad-voyages.com
L'hébergement de ce site est assuré par la société ADVENCES, 52 rue de Malte, 75 011 Paris. Tél : 08 92 70 01 75 - Fax : 01 49 23 74 73.

Informations relatives aux données personnelles
Nos recueillons dans nos fichiers les informations transmises sur notre site. Ces fichiers font l’objet d’une déclaration auprès de la Cnil. Nous nous engageons à n'utiliser ces informations  personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec nos clients. Les bases de données développées sont la propriété exclusive de la société  Les Voyages Sindbad.  Conformément à la loi française Informatique et libertés (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier électronique ou en écrivant à l’adresse suivante : infos@Sindbad-voyages.com

Dispositions légales
La structure et le contenu de ce site (textes et illustrations) sont la propriété de la société Les Voyages Sindbad. Les droits d’auteurs de l’ensemble de ce site sont la propriété de la société  Les Voyages Sindbad. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Copyright sur les textes et les images.
L'utilisateur du site www.sindbad-voyages.com s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c'est-à-dire :
-  à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de la société Les Voyages Sindbad, quelque article, titre, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
- à ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de la société Les Voyages Sindbad.

L’établissement de liens
Après accord préalable de la société Les Voyages Sindbad, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.  Les pages du site www.sindbad-voyages.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou Iframe).

Liens vers des sites tiers

www.sindbad-voyages.com pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site www.sindbad-voyages.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du site www.sindbad-voyages.com  ; par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Utilisation du site
Nous nous efforçons de mettre à jour très régulièrement les informations et circuits figurant sur notre site. Nous nous réservons cependant la possibilité de modifier sans préavis le contenu des informations affichées, les dates et tarifs des voyages, sans que notre responsabilité soit mise en cause en cas de non fonctionnement, piratage, inaccessibilité du site.  Nous nous réservons le droit de suspendre temporairement l’accès au site pour des raisons de sécurité, maintenance, ou toute autre raison technique.